Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : rapport du garant de la concertation post-débat public (ligne 14 sud)
Rapport de Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation post-debat public sur ce projet (tronçon L14 Sud).
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 4 avril 2012, la CNDP a désigné Henri WATISSÉE, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public (ligne 14 sud)
Le 2 avril 2014, la CNDP a désigné Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation post-débat public sur ce projet (sur le tronçon L14 Sud).
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public (ligne 15 ouest)
Le 2 avril 2014, la CNDP a désigné Jean-Yves AUDOUIN, garant de la concertation post-débat public sur ce projet sur le tronçon L15 Ouest.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : compte-rendu de la concertation post-débat public (lignes 14, 16, 17)
Compte-rendu de la Société du Grand Paris (SGP), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de contournement Est de Rouen : rapport du garant de la concertation post-débat public
Rapport de Michel GAILLARD, garant de la concertation post-debat public sur ce projet.
Projet de contournement Est de Rouen : compte-rendu de la concertation post-débat public
Compte-rendu du Ministère des Transports, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : réception du compte rendu incluant le rapport du garant de la concertation post-débat public (ligne 15 ouest)
Le 3 décembre 2014 la CNDP a pris acte du compte rendu de la concertation incluant le rapport de Jean-Yves AUDOUIN, garant de la concertation post-débat sur ce projet sur le tronçon L15 Ouest.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : rapport du garant de la concertation post-débat public (ligne 15 ouest)
Rapport de Jean-Yves AUDOUIN, garant de la concertation post-debat public sur ce projet sur le tronçon L15 Ouest.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : réception du compte rendu incluant le rapport du garant de la concertation post-débat public (ligne 14 sud)
Le 3 décembre 2014 la CNDP a pris acte du compte rendu de la concertation incluant le rapport de [nom du garant], garant de la concertation post-débat sur ce projet sur le tronçon L14 Sud.