Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : rapport sur la deuxième phase de concertation post-débat public
Rapport de Jean-Pierre RICHER, garant de la concertation sur ce projet.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : rapport sur la première phase de concertation post-débat public
Rapport de Jean-Pierre RICHER, garant de la concertation sur ce projet.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : compte-rendu de la deuxième phase de concertation post-débat public
Compte-rendu de Réseau ferré de France (RFF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : compte-rendu de la première phase de concertation post-débat public
Compte-rendu de Réseau ferré de France (RFF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public
Modalités présentées par Réseau ferré de France (RFF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : décision du maître d'ouvrage
Décision de Réseau ferré de France (RFF), maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 26 novembre 2009.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de Réseau ferré de France (RFF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 4 février 2009, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.