Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : désignation des membres de la CPDP
Le 1 octobre 2008, la CNDP a désigné Didier COROT, Sylvain LOPEZ, Jean-Pierre RICHER, Chantal SAYARET, Cécile VALVERDE membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : désignation du président de la CPDP
Le 3 septembre 2008, la CNDP a désigné Claude BERNET président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 3 septembre 2008, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet Calais Port 2015 : décision du maître d'ouvrage
Décision de Région Nord-Pas-de-Calais, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 21 avril 2010.
Projet Calais Port 2015 : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet Calais Port 2015 : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet Calais Port 2015 : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de Région Nord-Pas-de-Calais, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet Calais Port 2015 : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 1 juillet 2009, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet Calais Port 2015 : démission d’un membre de la CPDP
Le 1 avril 2009, la CNDP a donné acte de la démission de Claude HANOTEAU de la CPDP et a désigné Patrice LE LORIER membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet Calais Port 2015 : désignation des membres de la CPDP
Le 3 décembre 2008, la CNDP a désigné Clara BANCHEREAU, Patricia BROSSIER, Claude HANOTEAU, François PERDRIZET membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.