Projet Arc de Dierrey : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet Arc de Dierrey : document complémentaire
Synthèse du dossier post-débat du GRT gaz éditée en février 2010 sur le projet Arc de Dierrey.
Projet Arc de Dierrey : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de GRT gaz, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet Arc de Dierrey : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de GRT gaz, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet Arc de Dierrey : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 1 juillet 2009, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet Arc de Dierrey : désignation du président de la CPDP
Le 4 février 2009, la CNDP a désigné Patrick LEGRAND président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet Arc de Dierrey : désignation d'un nouveau président de la CPDP
Le 3 juin 2009, la CNDP a désigné Nicolas LIONNET président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet Arc de Dierrey : désignation des membres de la CPDP
Le 1 avril 2009, la CNDP a désigné Michel GENESCO, Pierre GERVAOSON, Michel GIACOBINO, Violette LE QUERE-CADY membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet Arc de Dierrey : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 4 février 2009, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet ERIDAN : document complémentaire
"Charte pour un projet durable" éditée en avril 2010 sur le projet ERIDAN.