Projet d'accélération de la mise à 2x2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA) : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet d'accélération de la mise à 2x2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA) : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet d'accélération de la mise à 2x2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA) : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de l’État représenté par le Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne et Bourgogne, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de desserte aérienne de Mayotte : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de direction générale de l’Aviation civile (DGAC), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de desserte aérienne de Mayotte : prolongation du délai de présentation du dossier du maître d'ouvrage
Le 6 avril 2011, la CNDP a décidé de prolonger de 2 mois la présentation du dossier de direction générale de l’Aviation civile (DGAC) sur ce projet.
Projet de desserte aérienne de Mayotte : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de direction générale de l’Aviation civile (DGAC), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de desserte aérienne de Mayotte : deuxième prolongation du débat
Le 9 novembre 2011, la CNDP a décidé de prolonger d'une semaine le débat public sur ce projet.
Projet de desserte aérienne de Mayotte : prolongation du débat
Le 5 octobre 2011, la CNDP a décidé de prolonger de deux semaines le débat public sur ce projet.
Projet de desserte aérienne de Mayotte : décision du maître d'ouvrage
Décision de direction générale de l’Aviation civile (DGAC), maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 10 mai 2012.
Projet de desserte aérienne de Mayotte : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
