Projet de réacteur Jules Horowitz : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 5 octobre 2005, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Commissariat à l'énergie atomique (CEA), maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de réacteur Jules Horowitz : dossier de présentation du projet
Dossier de Commissariat à l'énergie atomique (CEA), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de réacteur Jules Horowitz : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 8 septembre 2004, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Commissariat à l'énergie atomique (CEA) de mener une concertation.
Projet ITER en Provence : décision du maître d'ouvrage
Décision de "ITER Organization", maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 14 septembre 2006.
Projet ITER en Provence : synthèse du dossier de présentation du projet
Synthèse du dossier de "ITER Organization", maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet ITER en Provence : dossier de présentation du projet
Dossier de "ITER Organization", maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet ITER en Provence : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet ITER en Provence : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet ITER en Provence : reprise de l'activité de la CPDP
Le 6 juillet 2005, la CNDP a décidé de la possibilité de la CPDP de reprendre son activité.
Projet ITER en Provence : suspension de l'activité de la CPDP
Le 7 juillet 2004 la CNDP a décidé de suspendre l'activité de la CPDP sur ce projet.