Projet de liaison tram-train entre Massy et Evry : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de Catherine VOURC’H, garante de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de liaison tram-train entre Massy et Evry : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu du STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de liaison tram-train entre Massy et Evry : dossier de présentation du projet
Dossier du STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de liaison tram-train entre Massy et Evry : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 3 février 2010, la CNDP a pris acte du compte-rendu de STIF, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de liaison tram-train entre Massy et Evry : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 5 novembre 2008, la CNDP a désigné Catherine VOURC’H, garante de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de liaison tram-train entre Massy et Evry : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 3 septembre 2008, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage STIF de mener une concertation.
Projet d’itinéraire routier à très grand gabarit entre Langon et Toulouse : approbation des modalités d'organisation de la concertation volontaire
Le 7 janvier 2004, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation de la concertation volontaire sur ce projet.
Projet d'Aqua Domitia 2011 : saisine jugée non recevable
Le 1 juillet 2009, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a jugé non recevable la saisine de BRL.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 3 mars 2010, la CNDP a désigné Jean-Pierre RICHER, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet de ligne ferroviaire entre Montpellier et Perpignan : réception du compte-rendu de la concertation post-débat public
Le 2 octobre 2013, la CNDP a pris acte du rapport de Jean-Pierre RICHER, garant de la concertation post-débat public sur ce projet. Elle a également pris acte du compte-rendu de Réseau ferré de France (RFF), maître d'ouvrage.